Déposée le 17 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Actidiet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ACTIDIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Actidiet domicilié(e) 7 rue de la Gare,67570 LA CLAQUETTE - 67570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Théo Hassler Avocat domicilié(e) 11 rue de la libération,67200 STRASBOURG - 67200 - France.
La marque ACTIDIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Actidiet - 7 rue de la Gare,67570 LA CLAQUETTE - 67570 - France
Théo Hassler Avocat - 11 rue de la libération,67200 STRASBOURG - 67200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
“ Laits et produits laitiers. Extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, pollen, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, préparations faites de céréales, farines alimentaires, levures, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons de fruits et jus de fruits, boissons à base de petit lait, jus végétaux, tous ces produits étant diététiques. Aliments diététiques à usage médical, préparations de vitamines, huiles à usage médical, préparations de vitamines, huiles à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, préparations enzymatiques à usage médical ”.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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